Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCO
ATELIERS REUNIS DU CENTRE OUEST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1251407
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013

Présentation de la marque ARCO

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS DU CENTRE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS DU CENTRE OUEST domicilié(e) 8, avenue Auguste Sutter,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2252710) - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 991 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2252710) - 75009 - France.

La marque ARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCO est expirée depuis le 17 novembre 2013.

ATELIERS REUNIS DU CENTRE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : ARCO


ATELIERS REUNIS DU CENTRE OUEST, Société Anonyme - 8, avenue Auguste Sutter,86100 CHATELLERAULT (dossier no 2252710) - 86100 - France - SIREN 347991069


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2252710) - 75009 - France


Renouvellement avec limitation le 17 novembre 2003 n°2252710 - Publication au BOPI 2003-11-17

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2003 n°2025313 - Publication au BOPI 2003-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuilers ; armes blanches ; rasoirs. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verres brut et mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].