Déposée le 23 novembre 1982 par la société ATELIERS REUNIS CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRANSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, rue de la Mairie, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2007155) - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .
La marque TRANSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS REUNIS CADDIE - 13, rue de la Mairie, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2007155) - France - SIREN 578500803
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1992 n°2007155 - Publication au BOPI 1992-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Inscription le 8 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67111 - Publication au BOPI 1992-09-08
Inscription le 8 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67110 - Publication au BOPI 1992-09-08
Inscription - Changement de dénomination n°14118 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, clous et vis, fils métalliques non électriques, petits articles en métal en particulier : charnières, pièces de liaison, brides. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par mer ou par eau en particulier : chariots de manutention à bras, chariots de magasins en libre-service, roues et roulettes, pièces composantes de ces roues et roulettes de véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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