Déposée le 2 novembre 1982 par la société ATELIERS REUNIS CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANS-PAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, rue de la Mairie, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2007156) - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2007156) - France.
La marque TRANS-PAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS REUNIS CADDIE - 13, rue de la Mairie, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2007156) - France - SIREN 578500803
Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2007156) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1992 n°2007156 - Publication au BOPI 1992-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription - Changement de dénomination n°13459 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais, et notamment articles en fil métallique tels que corbeilles, casiers et grilles;articles en tôle tels que charnières, brides et plaques.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et notamment mobilier de présentation et de stockage constitué de structures en tubes, fils et tôles métalliques; étagères.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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