Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSS POUSS
ATELIERS REUNIS CADDIE (SA)

Numéro de dépôt :
1323472
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1995
POUSS POUSS de ATELIERS REUNIS CADDIE

Présentation de la marque POUSS POUSS

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSS POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, rue de la Mairie, SCHILTIGHEIM, Bas-Rhin, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque POUSS POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSS POUSS est expirée depuis le 17 septembre 1995.

ATELIERS REUNIS CADDIE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-PAK , ARPLASTIC , HYPER. CADDIE , TELE CADDIE , PASSEPARTOUT , CADDISTOP , HOP CADDIE , CADDIE PASSE-PARTOUT , BARTAINER , MANUROLL


ATELIERS REUNIS CADDIE (SA) - 13, rue de la Mairie, SCHILTIGHEIM, Bas-Rhin, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;câbles et fils métalliques non électriques;produits et articles en métal non compris dans d'autres classes;tringles de liaison, tringles de suspension pour l'accrochage d'objets, crochets en fil métallique, brides, charnières, pièces de liaison, serrures, clés, vis, écrous, rondelles, pièces d'accrochage mural, embouts métalliques, profils métalliques, tuyaux métalliques, boîtes métalliques fermant à clé, grilles, plaques en tôle, plateaux en fil métallique, paniers de manutention, corbeilles en fil métallique, cadres de superposition d'objets, rails de protection pour meubles.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;chariots de libre-service, chariots pour ménagères, chariots de transport pour les oeufs, chariots réfrigérés, chariots de transport pour la viande, chariots de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariots élévateurs, chariots tractables, chariots à moteur pour tracter, diables, chariots d'aéroports, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;paniers pour meubles de cuisine, accroche-couvercles, porte-serviettes, grille d'évier, casiers à légumes, porte-balais, plateaux-repas, casiers à bouteilles, instruments et matériels de nettoyage, balais, balayettes, pelles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël; jouets miniatures, étagères ou rayonnages servant de jouets, articles de gymnastique et de sports, ballons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].