Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERMAFROST
ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1498367
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2008

Présentation de la marque PERMAFROST

Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMAFROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, Rue de la Mairie, B.P. No 47, F-67301 SCHILTIGHEIM CEDEX (dossier no 2124286) - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY DURAND domicilié(e) (dossier no 2124286) - France.

La marque PERMAFROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMAFROST est expirée depuis le 15 novembre 2008.

ATELIERS REUNIS CADDIE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-PAK , ARPLASTIC , HYPER. CADDIE , TELE CADDIE , PASSEPARTOUT , CADDISTOP , HOP CADDIE , CADDIE PASSE-PARTOUT , BARTAINER , MANUROLL


ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme) - 13, Rue de la Mairie, B.P. No 47, F-67301 SCHILTIGHEIM CEDEX (dossier no 2124286) - France - SIREN 578500803


Cabinet TONY DURAND - (dossier no 2124286) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 1998 n°2124286 - Publication au BOPI 1998-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 7 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261412 - Publication au BOPI 1998-09-07

Chariots de libre-service, chariots de commission pour ménagères, chariots de transport pour oeufs, chariots de transport pour viande, chariots pour travail de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariots plate-forme, chariots élévateurs, chariots tractacles, chariots à moteur pour tracter, chariots de manutention à main, diables, chariots de dépannage pour véhicules automobiles, véhicules circulant sur terre, chariots à bagages, chariots d'aéroport, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes, roues en métal, roues en matière pastique, roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants, roulettes à platines, roulettes à tige;chariots, à l'exclusion des chariots de golf; enjoliveurs métalliques.