Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERMAFROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, Rue de la Mairie, B.P. No 47, F-67301 SCHILTIGHEIM CEDEX (dossier no 2124286) - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY DURAND domicilié(e) (dossier no 2124286) - France.
La marque PERMAFROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme) - 13, Rue de la Mairie, B.P. No 47, F-67301 SCHILTIGHEIM CEDEX (dossier no 2124286) - France - SIREN 578500803
Cabinet TONY DURAND - (dossier no 2124286) - France
Renouvellement sans limitation le 21 août 1998 n°2124286 - Publication au BOPI 1998-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Inscription le 7 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261412 - Publication au BOPI 1998-09-07
Chariots de libre-service, chariots de commission pour ménagères, chariots de transport pour oeufs, chariots de transport pour viande, chariots pour travail de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariots plate-forme, chariots élévateurs, chariots tractacles, chariots à moteur pour tracter, chariots de manutention à main, diables, chariots de dépannage pour véhicules automobiles, véhicules circulant sur terre, chariots à bagages, chariots d'aéroport, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes, roues en métal, roues en matière pastique, roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants, roulettes à platines, roulettes à tige;chariots, à l'exclusion des chariots de golf; enjoliveurs métalliques.
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