Déposée le 3 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « caddie PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, rue de la Mairie, B.P. No. 47, F-67301 SCHILTIGHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.
La marque caddie PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme) - 13, rue de la Mairie, B.P. No. 47, F-67301 SCHILTIGHEIM CEDEX - France - SIREN 578500803
Cabinet TONY-DURAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Câbles et fils métalliques non électriques, tringles de liaison, tringles de suspension pour l'accrochage d'objets, crochets en fil métallique, dévidoirs et distributeurs métalliques, barres de support métalliques, pièces d'accrochage métalliques ; cassettes, boîtes et casiers métalliques ou en grillage métallique ; bacs, grilles et étagères métalliques. Tables de conditionnement pour salles de stérilisation, paillasses de réception, de tri et de lavage de produits à stériliser, dessertes et modules de rangement pour salles de stérilisation et blocs opératoires. Chariots de transport et présentation d'objets divers, à l'exclusion des chariots de golf. Tables, paillasses, dessertes et modules de rangement roulants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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