Déposée le 24 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAD'HYGIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, Rue de la Mairie, B.P. No 47, 67301 SCHILTIGHEIM CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.
La marque CAD'HYGIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme) - 13, Rue de la Mairie, B.P. No 47, 67301 SCHILTIGHEIM CEDEX - France - SIREN 578500803
Cabinet TONY-DURAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Tringles de liaison métallique, tringles de suspension pour l'accrochage d'objets métalliques, crochets en fil métallique, pièces de liaison métallique, pièces d'accrochage métallique, crochets en fils métalliques, boîtes et casier grillagés, plateaux métalliques, paniers métalliques, corbeilles en fil métallique, paniers à couvercle métallique, bacs métalliques. Chariots de service, chariots de collecte, chariots de nettoyage, chariots de collecte et de nettoyage, chariots de distribution. Tables, tables de tri, armoires, armoires à linge, coffres à linge non métalliques, coffres à produits d'entretien non métalliques, étagères, tiroirs, tablettes, portes de meubles. Paniers à linge, poubelles ; bacs métalliques, casiers métalliques et corbeilles métalliques pour le rangement, la présentation ou le transport d'objets divers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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