Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAD
ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632685
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque ARCAD

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, rue de la Mairie - B.P. 47, F-67301 SCHILTIGHEIM Cedex (correction BOPI 1997-03) - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND - France.

La marque ARCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAD est expirée depuis le 3 juillet 2006.

ATELIERS REUNIS CADDIE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-PAK , ARPLASTIC , HYPER. CADDIE , TELE CADDIE , PASSEPARTOUT , CADDISTOP , HOP CADDIE , CADDIE PASSE-PARTOUT , BARTAINER , MANUROLL


ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme) - 13, rue de la Mairie - B.P. 47, F-67301 SCHILTIGHEIM Cedex (correction BOPI 1997-03) - France - SIREN 578500803


CABINET TONY-DURAND - France


Errata - Publication au BOPI 1997-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, tringles de liaison, tringle de suspension pour l'accrochage d'objets, crochets en fil métallique, serrurerie: brides, charnières, pièces de liaisons, serrures rondes à clefs plates, vis, écrous, rondelles, pièces murales d'accrochage, embouts métalliques, raccords de tubes métalliques, barres en tubes métalliques; tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, boîtes métalliques fermant à clefs, boîtes grillagées, billes d'aciers, fers à cheval, clous et vis, écrous inviolables, adaptateurs de clef, grilles, plaques métalliques, plateaux métalliques, cadres de raidissement, profils métalliques glissières, rails de guidage pour chariots libre-service, arceaux métalliques pour la protection de chariots de supermarchés, pièces de coins pour liaison de tablettes métalliques, tringles de renforts, panneaux grillagés, grillages métalliques, poignées métalliques en tubes, paniers d'achats pour ménagères,caissons en tôle fermant à clé, bacs métalliques, manchons métalliques, embouts métalliques, profils de protection pour murs et meubles en métal; plaques, plateaux, brides, plaques de séchage pour légumes. Chariots de libre-service, chariot de commission pour ménagères, chariots de transports pour oeufs, chariots de transport pour viande, chariots pour travail de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariots plateforme, chariots élévateurs, chariots tractables, chariots à moteur pour tracter, chariots de manutention à main, diables, chariots de dépannage pour véhicules automobiles, véhicules circulant sur terre, chariots à bagages, chariots d'aéroports, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes, roues en métal, roues en matière plastique, roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants, roulettes à platines, roulettes à tige; chariots, à l'exclusion des chariots de golf; enjoliveurs métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.