Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS CADDIE domicilié(e) 13, Rue de la Mairie, B.P. 47, F-67301 SCHILTIGHEIM (dossier no 2199646) - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 500 803 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2199646) - France.
La marque ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS REUNIS CADDIE (Société Anonyme) - 13, Rue de la Mairie, B.P. 47, F-67301 SCHILTIGHEIM (dossier no 2199646) - France - SIREN 578500803
Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2199646) - France
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2199646 - Publication au BOPI 2001-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 5 avril 2001 - Changement d'adresse n°320019 - Publication au BOPI 2001-04-05
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, tringles de liaison, tringles de suspension pour l'accrochage d'objets, crochets en fil métallique, serrurerie: brides, charnières, pièces de liaison, serrures rondes à clefs plates, vis, écrous, rondelles, pièces murales d'accrochage, embouts métalliques de tubes métalliques, raccords de tubes métalliques, barres en tubes métalliques;tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, boîtes métalliques fermant à clef, boîtes grillagées, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, écrous inviolables, adaptateurs de clef, autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes, grilles, plaques métalliques, plateaux métalliques, cadres de raidissement, profils métalliques, glissières, rails de guidage pour chariots libre-service, arceaux métalliques pour la protection de chariots de supermarchés, pièces de coins pour liaison de tablettes métalliques, tringles de renforts, panneaux grillagés,grillages métalliques, poignées métalliques en tubes, paniers d'achats pour ménagères, caissons en tôle fermant à clé, bacs métalliques, manchons métalliques, embouts métalliques, profils de protection pour murs et meubles en métal;plaques, plateaux, brides, plaques de séchage pour légumes.Chariots de libre-service, chariots de commission pour ménagères, chariots de transport pour oeufs, chariots de transport pour viande, chariots pour travail de surgélation, chariots à glissières, chariots de manutention à plateaux, chariots plate-forme, chariots élévateurs, chariots tractables, chariots à moteur pour tracter, chariots de manutention à main, diables, chariots de dépannage pour véhicules automobiles, véhicules circulant sur terre, chariots à bagages, chariots d'aéroport, roues, roulettes, bandages de roues ou roulettes, roues en métal, roues en matières plastique, roues de chariots libre-service pour tapis ou escaliers roulants, roulettes à platines, roulettes à tige;chariots, à l'exclusion des chariots de golf;enjoliveurs métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;cadres, chaises, sièges bébé, tables, tables de tri, armoires, armoires à linge, meubles de bureau pour le tri, consoles, étagères, montants d'étagères, tablettes, tablettes à bouteilles, portes de meubles, meubles d'étalage, meubles de présentation en vrac, coffres à linge;paniers pour meubles de cuisine, resserres à légumes, casiers à légumes, casiers à bouteilles, paniers à bouteilles, paniers, paniers de manutention, corbeilles en fils, paniers avec basculeurs, paniers munis de couvercles.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, accroche-couvercles, porte-serviettes, grilles d'évier, plateaux-repas;instruments et matériel de nettoyage, balais, balayettes, pelles;plaques à pâtisserie en tôle noire. Publicité et affaires, gestion de place d'affichage et de publicité, publicité mobile en particulier sur chariots libre-service, conseil en commercialisation et agencement de magasins, ingéniérie et études industrielles, publicité par réseau téléphonique, télématique, télévisé
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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