Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RC
Numéro de dépôt :
1036846
Date de dépôt :
23/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RC
Déposée le 23 décembre 1977 par ATELIERS R. CHATET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RC est expirée depuis le 23 décembre 1987.
ATELIERS R. CHATET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031