Marque enregistrée - Marque en non vigueur

& ATELIERSPORRAZ L EMBALLAGE SIGNATURE
ATELIERS PORRAZ, SA

Numéro de dépôt :
4045746
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
& ATELIERSPORRAZ L EMBALLAGE SIGNATURE de ATELIERS PORRAZ

Présentation de la marque & ATELIERSPORRAZ L EMBALLAGE SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS PORRAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « & ATELIERSPORRAZ L EMBALLAGE SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS PORRAZ domicilié(e) 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70 233, GILLY SUR ISERE, 73205 ALBERTVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 288 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS PORRAZ, Mme. Nathaly PORRAZ-CHANDEZ domicilié(e) 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70 233, GILLY SUR ISERE, 73205 ALBERTVILLE CEDEX - France.

La marque & ATELIERSPORRAZ L EMBALLAGE SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque & ATELIERSPORRAZ L EMBALLAGE SIGNATURE est expirée depuis le 8 novembre 2023.


ATELIERS PORRAZ, SA - 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70 233, GILLY SUR ISERE, 73205 ALBERTVILLE CEDEX - France - SIREN 379288350


ATELIERS PORRAZ, Mme. Nathaly PORRAZ-CHANDEZ - 153 CHEMIN DE LONGERAIE, BP 70 233, GILLY SUR ISERE, 73205 ALBERTVILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.