Déposée le 4 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « EPURFLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC domicilié(e) ZA de Doslet - 35430 - CHATEAUNEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 241 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque EPURFLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC), SAS - ZA de Doslet - 35430 - CHATEAUNEUF - France - SIREN 326241726
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2012 n°2514350 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-19
Produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour le conditionnement de l'eau. Appareils pour le traitement de l'eau ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations pour la purification de l'eau ; filtres (parties constitutives d'installations domestiques ou industrielles) pour assainissement des eaux ; stérilisateurs d'eaux ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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