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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (A.P.C
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POLYCUVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYCUVES
ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (A.P.C.), SAS

Numéro de dépôt :
1702342
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2021

Présentation de la marque POLYCUVES

Déposée le 28 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (A.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYCUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (A.P.C domicilié(e) Zone Artisanale DOSLET - 35430 - CHATEAUNEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 241 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque POLYCUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYCUVES est expirée depuis le 28 février 2021.


ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (A.P.C.), SAS - Zone Artisanale DOSLET - 35430 - CHATEAUNEUF - France - SIREN 326241726


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185509 - Publication au BOPI 2000-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2010 n°2456494 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Inscription le 18 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°540510 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matières plastiques mi-ouvrées;Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.