Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALVALENE
ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF, A.P.C. SA

Numéro de dépôt :
1621866
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/1999

Présentation de la marque GALVALENE

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALVALENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF domicilié(e) Zone Artisanale Doslet, 35430 CHATEAUNEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN - France.

La marque GALVALENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALVALENE est expirée depuis le 26 octobre 1999.

ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF a également déposé les autres marques suivantes : JARDITOUT


ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF, A.P.C. SA - Zone Artisanale Doslet, 35430 CHATEAUNEUF - France


LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;matières plastiques mi-ouvrées.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Bacs et cuves non métalliques.Citernes et conteneurs non métalliques. Récipients d'emballage en matières plastisques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.