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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF – A.P.C
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SEA-MALO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEA-MALO
ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF – A.P.C. SA

Numéro de dépôt :
97667354
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque SEA-MALO

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF – A.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA-MALO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF – A.P.C domicilié(e) ZA du Doslet,35430 CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE (dossier no 2335789) - 35430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 241 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2335789) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA-MALO est expirée depuis le 3 mars 2017.


ATELIERS POLYVALENTS CHATEAUNEUF – A.P.C. SA - ZA du Doslet,35430 CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE (dossier no 2335789) - 35430 - France - SIREN 326241726


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2335789) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335789 - Publication au BOPI 2007-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, coques de bâteaux, véhicules nautiques, navires, coques de navires