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Marques déposées par l'association loi 1901 ATELIERS PIFAUDAIS Entreprise de travail protégé (Atelier Protégé
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KER AVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KER AVEL
ATELIERS PIFAUDAIS Entreprise de travail protégé (Atelier Protégé) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99787140
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque KER AVEL

Déposée le 9 avril 1999 par l'association loi 1901 ATELIERS PIFAUDAIS Entreprise de travail protégé (Atelier Protégé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KER AVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 ATELIERS PIFAUDAIS Entreprise de travail protégé (Atelier Protégé domicilié(e) Quévert, BP 356, 22106 DINAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 568 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS PIFAUDAIS - France.

La marque KER AVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER AVEL est expirée depuis le 9 avril 2009.


ATELIERS PIFAUDAIS Entreprise de travail protégé (Atelier Protégé) Association loi 1901 - Quévert, BP 356, 22106 DINAN cedex - France - SIREN 775568884


ATELIERS PIFAUDAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Cidre brut Cidre doux Jus de pomme Eau de vie de cidre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.