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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS PERRAULT FRERES
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Ateliers Art & Tradition
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ateliers Art & Tradition
ATELIERS PERRAULT FRERES SAS

Numéro de dépôt :
98728430
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque Ateliers Art & Tradition

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS PERRAULT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ateliers Art & Tradition »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS PERRAULT FRERES domicilié(e) 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369020) - 49290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS PERRAULT FRERES domicilié(e) 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369020) - 49290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ateliers Art & Tradition est expirée depuis le 14 avril 2018.

ATELIERS PERRAULT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE PASSÉ RECOMPOSÉ , Les Grands Boulevards


ATELIERS PERRAULT FRERES SAS - 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369020) - 49290 - France


ATELIERS PERRAULT FRERES - 30 RUE SEBASTIEN CADY,49290 SAINT LAURENT DE LA PLAINE (dossier no 2369020) - 49290 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2369020 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Matériaux de construction non métalliques : tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.