ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
94506051
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2024
Présentation de la marque THERMOCOAT
Déposée le 11 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMOCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque THERMOCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249025 - Publication au BOPI 2003-09-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376591 - Publication au BOPI 2003-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2547930 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Revêtement anti-corrosion appliqué sur des pièces métalliques par échange thermique
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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