ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97709245
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2027
Présentation de la marque STOP FEUILLES
Déposée le 15 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.
La marque STOP FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355486 - Publication au BOPI 2007-11-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2661945 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17
Grilles tubulaires de protection et de filtrage en matières métalliques destinées à être placées dans les gouttières ou les chéneaux. Installations pour le filtrage des eaux de ruissellement. Grilles tubulaires de protection et de filtrage en matières non métalliques destinées à être placées dans les gouttières ou les chéneaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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