ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3225966
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023
Présentation de la marque SECURIT-CORPS
Déposée le 30 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECURIT-CORPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bât 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque SECURIT-CORPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bât 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 8 avril 2013 - Renonciation partielle n°598243 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524929 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-15
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, quincaillerie métallique. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques, clôtures métalliques. Cordages métalliques. Grilles métalliques. Garde-corps métalliques. Garde-corps en acier, garde-corps en aluminium, garde-corps en inox. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques, clôtures non métalliques. Treillages non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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