Marque expirée - Marque en non vigueur

S-TET COLOR
ATELIERS LR ETANCO , Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3682504
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2019
S-TET COLOR de ATELIERS LR ETANCO

Présentation de la marque S-TET COLOR

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S-TET COLOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables - Bâtiment 1 66 Route de Sartrouville 78230 LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) B.P. 20513 35 Rue de la paroisse 78005 VERSAILLES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-TET COLOR est expirée depuis le 9 octobre 2019.

ATELIERS LR ETANCO a également déposé les autres marques suivantes : SECURIT-CORPS , SECURIT-LIFE , LR WATER SEAL , LR WATER SIL , ECOPRO , AL AGRAFE , BOL POKET , SENTINEIGE , S-TET , SPIDI 2000


ATELIERS LR ETANCO , Société par actions simplifiée - Parc des Erables - Bâtiment 1 66 Route de Sartrouville 78230 LE PECQ - France - SIREN 579800764


CABINET MOUTARD - B.P. 20513 35 Rue de la paroisse 78005 VERSAILLES CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Vis métalliques.