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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
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PATAFIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATAFIL
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555718
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2019

Présentation de la marque PATAFIL

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATAFIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1 66 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATAFIL est expirée depuis le 17 octobre 2019.

ATELIERS LR ETANCO a également déposé les autres marques suivantes : SECURIT-CORPS , SECURIT-LIFE , LR WATER SEAL , LR WATER SIL , ECOPRO , AL AGRAFE , BOL POKET , SENTINEIGE , S-TET , SPIDI 2000


ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1 66 Route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154406 - Publication au BOPI 1999-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376591 - Publication au BOPI 2003-09-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-44

Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420623 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Quincaillerie, quincaillerie métallique, produits de fixation métallique, notamment vis, rivets, chevilles, écrous, boulons, capuchons, clous, rondelles, crochets, anneaux. Agrafes en métal destinées à la construction