ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3196414
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
Présentation de la marque MOUSSACRYL
Déposée le 21 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOUSSACRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.
La marque MOUSSACRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512289 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11
Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; mousses plastiques servant à l'étanchéité ; matières collantes pour l'industrie ; colles pour l'industrie. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; produits pour le traitement du bois. Matière à calfeutrer, à étouper, à imperméabiliser et à isoler ; matières pour le jointage et l'étanchéité ; bagues d'étanchéité ; bandes d'étanchéité ; garnitures d'étanchéité ; joints en mastic d'étanchéité ; joints d'étanchéité sous forme de mousses imprégnées ; joints en caoutchouc ; matières isolantes ; produits isolants à base de mousses ; enduits isolants de protection pour toitures ; compositions isolants contre l'humidité dans les bâtiment. Rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage) , rubans isolants. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Caoutchouc brut ou mi-ouvré ; gutta-percha ; bouchons en caoutchouc ; butoirs en caoutchouc ; capitons en caoutchouc ou en matière plastique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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