MONOZAC
Présentation de la marque MONOZAC
Déposée le 19 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONOZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOZAC est expirée depuis le 19 juin 2022.
ATELIERS LR ETANCO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215658 - Publication au BOPI 2002-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376591 - Publication au BOPI 2003-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488799 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17