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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
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MODULCLIP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULCLIP
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3251817
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2023
MODULCLIP de ATELIERS LR ETANCO

Présentation de la marque MODULCLIP

Déposée le 14 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bât 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque MODULCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULCLIP est expirée depuis le 14 octobre 2023.

ATELIERS LR ETANCO a également déposé les autres marques suivantes : SECURIT-CORPS , SECURIT-LIFE , LR WATER SEAL , LR WATER SIL , ECOPRO , AL AGRAFE , BOL POKET , SENTINEIGE , S-TET , SPIDI 2000


ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bât 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2013 n°2539004 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques. Couvertures de toits métalliques. Quincaillerie métallique à savoir visserie, tire-fonds, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, à savoir éléments de fixation pour la couverture de toit, serrurerie. Vis métalliques. Vis à tête étoilée. Cornières métalliques. Caoutchouc brut ou mi-ouvré, gutta-percha. Matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; joints et mastic d'étanchéité ; garniture d'étanchéité, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage), rubans isolants. Amortisseurs (tampons) en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; butoirs en caoutchouc ; matériel de calage en caoutchouc ; capitons en caoutchouc ou en matière plastique ; clapets en caoutchouc ; cordes et cordons en caoutchouc ; joints en caoutchouc, manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines ; rondelles en caoutchouc ; valves en caoutchouc. Quincaillerie en matière non métallique à savoir rondelles, capuchons,éléments de fixation. Visserie, tire-fond, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, serrurerie. Vis non métalliques. Vis à tête étoilée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.