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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
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MODUL V
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUL V
ATELIERS LR ETANCO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3127271
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
MODUL V de ATELIERS LR ETANCO

Présentation de la marque MODUL V

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque MODUL V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUL V est expirée depuis le 18 octobre 2021.

ATELIERS LR ETANCO a également déposé les autres marques suivantes : SECURIT-CORPS , SECURIT-LIFE , LR WATER SEAL , LR WATER SIL , ECOPRO , AL AGRAFE , BOL POKET , SENTINEIGE , S-TET , SPIDI 2000


ATELIERS LR ETANCO, Société par Actions Simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2011 n°2470441 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Acier brut ou mi-ouvré. Entretoises en acier galvanisé. Amortisseurs (tampons) en caoutchouc ; anneaux en caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; butoirs en caoutchouc ; matériel de calage en caoutchouc ; capitons en caoutchouc ; clapets en caoutchouc ; cordes et cordons en caoutchouc ; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines ; rondelles en caoutchouc ; valves en caoutchouc. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints et mastics d'étanchéité, bagues d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, mastic pour joints. Mastic élastomère mono-composant. Caoutchouc brut ou mi-ouvré, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage) , rubans isolants. Quincaillerie en matières non métalliques à savoir rondelles, capuchons. Matière d'emballage en caoutchouc ou en matière plastique. Matériaux de constructions non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Armatures pour la construction (non métalliques) . Charpentes non métalliques. Couvertures de toits (non métalliques) . Revêtements de parois (constructions) non métalliques. Etrésillons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.