Déposée le 27 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LR ETANFIX L.R. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2363442) - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2363442) - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO Société par Actions Simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2363442) - 78230 - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2363442) - 78005 - France
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363442 - Publication au BOPI 2008-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Matériaux de construction métalliques. Quincaillerie en matières métalliques à savoir visserie, tire-fond, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, serrurerie. Emballages en matières métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Emballages en carton ou en papier ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, feuilles et films. Catalogues et prospectus publicitaires. Produits en caoutchouc ou en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints et mastics d'étanchéité. Rubans adhésifs, rubans isolants. Quincaillerie en matières non métalliques à savoir rondelles, capuchons. Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques. Matériaux de construction non métalliques. Quincaillerie en matières non métalliques à savoir visserie, tire-fond, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, serrurerie. Emballages en matières plastiques, à savoir : récipients.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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