Déposée le 15 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIX C »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2355487) - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2355487) - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO Société par Actions Simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2355487) - 78230 - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2355487) - 78005 - France
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355487 - Publication au BOPI 2007-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Matériaux de construction métalliques. Quincaillerie en matières métalliques à savoir visserie, tire-fond, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, serrurerie. Emballages en matières métalliques (récipients). Produits en caoutchouc ou en matières plastiques mi-ouvrés. Quincaillerie en matières non métalliques à savoir rondelles, capuchons, éléments de fixation. Emballages en caoutchouc ou en matières plastiques (matière de rembourrage). Quincaillerie en matières non métalliques à savoir visserie, tire-fond, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, serrurerie. Emballages en matières plastiques (récipients).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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