ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99812085
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2029
Présentation de la marque FAÇALU
Déposée le 9 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAÇALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque FAÇALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°376592 - Publication au BOPI 2003-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405465 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 17 avril 2012 - Gage constitué n°573940 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 11 avril 2013 - Erratum n°598719 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11
Inscription le 8 novembre 2018 - Radiation de gage n°740974 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-08
Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724225 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29
Matériaux de construction métalliques. Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; construction de façades à ossature aluminium. Armatures pour la construction (métalliques). Quincaillerie en matières métalliques à savoir visserie, tire-fonds, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, serrurerie. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Produits en caoutchouc ou en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints et mastics d'étanchéité. Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans isolants. Quincaillerie en matières non métalliques à savoir rondelles, capuchons. Quincaillerie en matière non métalliques, à savoir visserie, tire-fond, clous, rivets, chevilles, crochets, tiges, agrafes, boulonnerie, rondelles, capuchons, éléments de fixation, serrurerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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