ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1546784
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2019
Présentation de la marque ETANCOLOR
Déposée le 16 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETANCOLOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149606 - Publication au BOPI 1999-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376591 - Publication au BOPI 2003-09-03
Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414926 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Quincaillerie, quincaillerie métallique et en matières plastiques, colorée, produits de fixation métalliques et en matières plastiques colorés, notamment vis, rivets chevilles, écrous, boulons, capuchons, clous, rondelles, crochets, anneaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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