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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
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ETANCO MOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETANCO MOUSSE
ATELIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1507345
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
ETANCO MOUSSE de ATELIERS LR ETANCO

Présentation de la marque ETANCO MOUSSE

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETANCO MOUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des érables, Bât. 1, 66 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2342594) - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2342594) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETANCO MOUSSE est expirée depuis le 22 octobre 2017.

ATELIERS LR ETANCO a également déposé les autres marques suivantes : SECURIT-CORPS , SECURIT-LIFE , LR WATER SEAL , LR WATER SIL , ECOPRO , AL AGRAFE , BOL POKET , SENTINEIGE , S-TET , SPIDI 2000


ATELIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée - Parc des érables, Bât. 1, 66 route de Sartrouville,78230 LE PECQ (dossier no 2342594) - 78230 - France - SIREN 579800764


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES CEDEX (dossier no 2342594) - 78005 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342594 - Publication au BOPI 2007-05-31

Renouvellement sans limitation n°2093029 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07

Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Mousses plastiques cellulaires d'étanchéité à base de chlorure de polyvinyle et de polyuréthane de polyesters et autres produits chimiques destinés à l'étanchéité et au calfeutrement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.