Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO
/
COUP'NET
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUP'NET
ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99768564
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2019

Présentation de la marque COUP'NET

Déposée le 11 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUP'NET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 800 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COUP'NET est expirée depuis le 11 janvier 2019.

ATELIERS LR ETANCO a également déposé les autres marques suivantes : SECURIT-CORPS , SECURIT-LIFE , LR WATER SEAL , LR WATER SIL , ECOPRO , AL AGRAFE , BOL POKET , SENTINEIGE , S-TET , SPIDI 2000


ATELIERS LR ETANCO, Société par actions simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 579800764


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414927 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Machines à grignoter, découper, meuler ; machines-outils entraînées par une perceuse ; lames (parties de machines) ; poinçons ; mandrins (parties de machines) ; tous ces produits étant sans relation avec les machines de jardinage. Outils découpoirs ; lames (outils) ; mandrins (outils) ; meules à main ; poinçons (outils) ; racloirs ; tous ces produits étant sans relation avec les machines de jardinage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).