ATELIERS LR ETANCO, Société par Actions Simplifiée CIGEX, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92402003
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022
Présentation de la marque BAFIX
Déposée le 21 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO et la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-04 du 6 mars 1992.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS LR ETANCO domicilié(e) Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CIGEX domicilié(e) Route de Freigne - 49440 - CANDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.
La marque BAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS LR ETANCO, Société par Actions Simplifiée - Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de Sartrouville - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 5
CIGEX, Société par actions simplifiée - Route de Freigne - 49440 - CANDE - France
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213427 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 9 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°235595 - Publication au BOPI 1997-04-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376591 - Publication au BOPI 2003-09-03
Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04
Inscription le 16 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°562355 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2011 n°2485072 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-24
Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, vis, tirefonds, rivets, crochets pour la pose de matériaux de construction métalliques et la fixation d'éléments de couverture et de bardage en bâtiments industriels.Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BAFIX"