Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAFIX
ATELIERS L.R ETANCO (société anonyme)
CIGEX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3167484
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
BAFIX de ATELIERS L.R ETANCO

Présentation de la marque BAFIX

Déposée le 30 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS L.R ETANCO et la Société Anonyme (SA) CIGEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ATELIERS L.R ETANCO domicilié(e) 38-40 rue des Cormiers,78400 CHATOU - 78400 - France et la Société Anonyme (SA) CIGEX domicilié(e) Candé - Route de Freigne,49440 CANDÉ - 49440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France.

La marque BAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAFIX est expirée depuis le 30 mai 2012.

ATELIERS L.R ETANCO a également déposé les autres marques suivantes : FOREST FANTASIA , STAR-INOX , ETO , ZAC-STAR , EASYFAST , COLOR-STAR , STAR-ZAC , STAR GRIPP , SECURIT-LINE , ETANCO MOUSSE


ATELIERS L.R ETANCO (société anonyme) - 38-40 rue des Cormiers,78400 CHATOU - 78400 - France

CIGEX (société anonyme) - Candé - Route de Freigne,49440 CANDÉ - 49440 - France - SIREN 5


CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse , B.P. 513,78005 VERSAILLES Cédex - 78005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 7 août 2008 - Gage constitué n°478814 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 17 avril 2012 - Gage radié n°573941 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, vis métalliques, tire-fonds, rivets métalliques, crochets pour la pose de matériaux de construction métalliques et la fixation d'éléments de couverture et de bardage en bâtiments industriels. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.