Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEANNE CALOU
Numéro de dépôt :
1499596
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1998
Présentation de la marque JEANNE CALOU
Déposée le 2 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS JEAN CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE CALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEANNE CALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE CALOU est expirée depuis le 2 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18