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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS JEAN CLEMENT
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JEANNE CALOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE CALOU
ATELIERS JEAN CLEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1499596
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1998
JEANNE CALOU de ATELIERS JEAN CLEMENT

Présentation de la marque JEANNE CALOU

Déposée le 2 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS JEAN CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANNE CALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS JEAN CLEMENT domicilié(e) 23, rue Saint-Oyand, 39200 SAINT-CLAUDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque JEANNE CALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE CALOU est expirée depuis le 2 novembre 1998.


ATELIERS JEAN CLEMENT (S.A.R.L.) - 23, rue Saint-Oyand, 39200 SAINT-CLAUDE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

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