Déposée le 10 juillet 1979 par ATELIERS GUY LEFEVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DELTAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: ATELIERS GUY LEFEVRE, domicilié(e) société anonyme francaise dont le siège social est 33, 37, Chemin Latéral, 93140 BONDY. - France.
La marque DELTAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELTAMATIC est expirée depuis le 10 juillet 1989.
ATELIERS GUY LEFEVRE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , DELTA
Société dite: ATELIERS GUY LEFEVRE - société anonyme francaise dont le siège social est 33, 37, Chemin Latéral, 93140 BONDY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006
Coffrets de distribution électrique.Portes basculantes, portes relevantes, portes accordéon, portes guillotines, portes battantes, portes roulantes, portes coulissantes, portes coupe-feu, portes souples, portes-fenêtres, portes spéciales, portes pivotantes, portes pliantes, portes en verre, portes à manoeuvre mécanique automatiques ou semi-automatiques, portes télécommandées, stores et rideaux à lames agrafées, toutes fermetures, grilles (fermetures), persiennes métalliques, persiennes bois, clôtures décoratives, balcons et balustrades, coffrages, coffres de volets roulants, gaines, garages, volets roulants, devantures, portes et cages pour fauveries.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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