Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
ATELIERS GUY LEFEVRE, société anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1540852
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1999

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS GUY LEFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS GUY LEFEVRE domicilié(e) 33 à 37, Chemin Latéral, 93140 BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ATELIERS GUY LEFEVRE a également déposé les autres marques suivantes : DELTA , DELTAMATIC


ATELIERS GUY LEFEVRE, société anonyme franÇaise - 33 à 37, Chemin Latéral, 93140 BONDY - France


CABINET MADEUF - France


Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154536 - Publication au BOPI 1993-02-01

Coffrets de distribution électrique. Portes basculantes, portes relevantes, portes accordéon, portes guillotines, portes battantes, portes roulantes, portes coulissantes, portes coupe-feu, portes souples, portes-fenêtres, portes spéciales, portes pivotantes, portes pliantes, portes en verre, porte à manoeuvre mécanique automatiques ou semi-automatiques, portes télécommandées, stores et rideaux à lames agrafées, toutes fermetures, grilles (fermetures), persiennes métalliques, persiennes bois, clôtures décoratives, balcons et balustrades, coffrages, coffres de volets roulants, gaines, garages, volets roulants, devantures, portes et cages pour fauveries

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.