Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONAL
ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1408713
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
16/06/1996
TONAL de ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE

Présentation de la marque TONAL

Déposée le 16 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « TONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE domicilié(e) "LA FOLIE", 23240 LE GRAND BOURG. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOGONAL. - France.

La marque TONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONAL est expirée depuis le 16 juin 1996.

ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : TONAL


ATELIERS GRAND BOURGEOIS TEXTILE (S.A.R.L.) - "LA FOLIE", 23240 LE GRAND BOURG. - France


TOGONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.