Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICORNE
ATELIERS FOREZIENS DE CONFECTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1367599
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1996

Présentation de la marque LICORNE

Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS FOREZIENS DE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS FOREZIENS DE CONFECTION domicilié(e) 66, rue Marengo, 42000 ST.ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICORNE est expirée depuis le 7 août 1996.


ATELIERS FOREZIENS DE CONFECTION (société anonyme) - 66, rue Marengo, 42000 ST.ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Vêtements de sport, joggings, survêtements, casquettes, bonnets, ceintures d'habillement. Vêtements pliables en forme de sacs s'enroulant autour de la ceinture, du type "sacs banane".