Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLYTUB »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVF domicilié(e) 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2377997) - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2377997) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYTUB est expirée depuis le 24 septembre 2018.
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVF Société Anonyme - 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2377997) - 33800 - France - SIREN 457204014
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2377997) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2377997 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Conduits métalliques pour l'évacuation des fumées. Conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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