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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE
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LES SAUF-CONDUITS-LA NIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SAUF-CONDUITS-LA NIVE
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97700542
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2017

Présentation de la marque LES SAUF-CONDUITS-LA NIVE

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SAUF-CONDUITS-LA NIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2350929) - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350929) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAUF-CONDUITS-LA NIVE est expirée depuis le 14 octobre 2017.

ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE a également déposé les autres marques suivantes : Groupe LA NIVE , FLUXTOP , "VITASPIRE" , FACO FLOR , AQUASELF , GARANT , POLYTOP , AZUR , ALFABLOC , POLYVOUTAIN


ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par Actions Simplifiée - 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2350929) - 33800 - France - SIREN 457204014


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350929) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 11 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465390 - Publication au BOPI 2007-12-11

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2350929 - Publication au BOPI 2007-09-18

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Conduits (métalliques) pour l'évacuation des fumées de cheminées et chaudières. Conduits (non métalliques) pour l'évacuation des fumées de cheminées et chaudières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.