Déposée le 26 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Groupe LA NIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) 32, rue de Tauzia - 33800 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque Groupe LA NIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE, Société anonyme - 32, rue de Tauzia - 33800 - BORDEAUX - France - SIREN 457204014
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525475 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-25
Conduits (métalliques) pour l'évacuation des fumées ; cuves métalliques. Appareils et installations de filtrage et d'assainissement des eaux usées et des effluents vinicoles. Installations de filtrages et d'assainissement des eaux usées. Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; filtres en tant que parties d'installations, d'évacuation des effluves et d'évacuation et d'épuration des eaux usées. Matériaux de construction non métalliques ; planchers, dalles, pavés, escaliers, appuis de fenêtres en béton ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; aspirateurs statiques (en béton) de cheminées ; éléments de construction en béton ; murs et murets de soutènement en pierre ou béton ; murs et murets de soutènement composés de bacs-jardinières en pierre ou béton ; conduits (non métalliques) pour l'évacuation des fumées ; fosses septiques en béton. Cuves non métalliques ; mobilier urbain non métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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