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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE
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FACO FLOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACO FLOR
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96641459
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque FACO FLOR

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACO FLOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2320060) - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2320060) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACO FLOR est expirée depuis le 10 septembre 2016.

ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE a également déposé les autres marques suivantes : Groupe LA NIVE , FLUXTOP , "VITASPIRE" , AQUASELF , GARANT , POLYTOP , AZUR , ALFABLOC , POLYVOUTAIN , ROBUSTA


ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par Actions Simplifiée - 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2320060) - 33800 - France - SIREN 457204014


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2320060) - 69006 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°441648 - Publication au BOPI 2006-10-02

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320060 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Matériaux de construction non métalliques; éléments de construction en béton; murs et murets de soutènement en pierre ou béton; murs et murets de soutènement composés de bacs-jardinières en pierre ou béton.Jardinières

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.