Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBLISO
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95564082
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2015

Présentation de la marque COMBLISO

Déposée le 17 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBLISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2280247) - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280247) - 69006 - France.

La marque COMBLISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBLISO est expirée depuis le 17 mars 2015.

ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE a également déposé les autres marques suivantes : Groupe LA NIVE , FLUXTOP , "VITASPIRE" , FACO FLOR , AQUASELF , GARANT , POLYTOP , AZUR , ALFABLOC , POLYVOUTAIN


ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par actions simplifiée - 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX (dossier no 2280247) - 33800 - France - SIREN 457204014


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280247) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°414909 - Publication au BOPI 2005-07-04

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280247 - Publication au BOPI 2005-01-26

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

MATERIAUX DE CONSTRUCTION, à savoir conduits de fumée

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.