ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3387262
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2015
Présentation de la marque CERAPlus
Déposée le 20 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CERAPlus »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE domicilié(e) 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 204 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS ET MATERIAUX DE LA NIVE Société par actions simplifiée - 32, rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France - SIREN 457204014
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 2 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515023 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Conduits métalliques pour l'évacuation des fumées. Conduits non métalliques pour l'évacuation des fumées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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