Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILUX
ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1394889
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
16/02/1997
MOBILUX de ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA

Présentation de la marque MOBILUX

Déposée le 16 février 1987 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « MOBILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA domicilié(e) 33, rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE - France.

La marque MOBILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA (S.A.) - 33, rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE - France


Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186215 - Publication au BOPI 1995-06-13

Dispositifs d'éclairage extérieur à l'exclusion de tous appareils destinés à l'éclairage intérieur, notamment d'appareils de bureau et de tous mobiliers.