Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYSTAR
ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA (S.A)

Numéro de dépôt :
1442247
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/12/1997

Présentation de la marque BABYSTAR

Déposée le 23 décembre 1987 par ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BABYSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA (S.A) domicilié(e) 33, rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE. - France.

La marque BABYSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATELIERS ET CONSTRUCTIONS DU FONTENA (S.A) - 33, rue André Fruchard, 54320 MAXEVILLE. - France


Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186215 - Publication au BOPI 1995-06-13

Dispositifs d'éclairage extérieur à l'exclusion de tous appareils destinés à l'éclairage intérieur, notamment d'appareils de bureau et tous mobiliers