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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS ET CHANTIERS DE LA GRANDE BRUYERE (ACGB
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"NAUTIBUS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NAUTIBUS"
ATELIERS ET CHANTIERS DE LA GRANDE BRUYERE (ACGB) (SARL)

Numéro de dépôt :
1279284
Date de dépôt :
11/07/1984
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/07/1994

Présentation de la marque "NAUTIBUS"

Déposée le 11 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS ET CHANTIERS DE LA GRANDE BRUYERE (ACGB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « "NAUTIBUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATELIERS ET CHANTIERS DE LA GRANDE BRUYERE (ACGB domicilié(e) 14860 BAVENT. - France.

La marque "NAUTIBUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NAUTIBUS" est expirée depuis le 11 juillet 1994.


ATELIERS ET CHANTIERS DE LA GRANDE BRUYERE (ACGB) (SARL) - 14860 BAVENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Constructions navales, transport passagers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.