Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CURTI
ATELIERS DU VAL DE MARNE

Numéro de dépôt :
1654961
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2021
CURTI de ATELIERS DU VAL DE MARNE

Présentation de la marque CURTI

Déposée le 10 avril 1991 par ATELIERS DU VAL DE MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATELIERS DU VAL DE MARNE domicilié(e) 12 Rue Francisco Ferrer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS DU VAL DE MARNE domicilié(e) 12 Rue Francisco Ferrer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque CURTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CURTI est expirée depuis le 10 avril 2021.


ATELIERS DU VAL DE MARNE - 12 Rue Francisco Ferrer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


ATELIERS DU VAL DE MARNE - 12 Rue Francisco Ferrer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2001 n°2192766 - Publication au BOPI 2001-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 18 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547283 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-18

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468531 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18

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