Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ateliers du Val-de-Marne
/
A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
Ateliers du Val-de-Marne

Numéro de dépôt :
926957
Date de dépôt :
19/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A

Déposée le 19 juin 1975 par Ateliers du Val-de-Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ateliers du Val-de-Marne domicilié(e) (soc. à r. l.), 12, rue Francisco-Ferrer, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque A est expirée depuis le 19 juin 1985.

Ateliers du Val-de-Marne a également déposé les autres marques suivantes : MEM'OR , CURTI


Ateliers du Val-de-Marne - (soc. à r. l.), 12, rue Francisco-Ferrer, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie;horlogerie.